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Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

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AVIS révisé de l'Anses relatif à la mise à jour des référentiels d’évaluation pour les housses et cuvettes funéraires, pour les cercueils hermétiques et les dispositifs épurateurs de gaz

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Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Date de mise en ligne
23/04/2024
Numéro de saisine
2020-SA-0180
— Document application/msword

Pièces à fournir pour une demande de modification de nature administrative d’un établissement pharmaceutique - Médicaments vétérinaires

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Date de mise en ligne
18/04/2024
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, concernant l’objectif nutritionnel particulier « stabilisation de la digestion physiologique »

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Alimentation animale
Date de mise en ligne
16/04/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0091
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à une demande d’évaluation du risque simplifiée (ERS) lié à l’introduction de Bactrocera dorsalis pour la France métropolitaine

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Risques biologiques pour la santé des végétaux
Date de mise en ligne
28/03/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0018
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NOTE AST de l'Anses relative au recensement de valeurs de référence (VR) pour l’eau de boisson existantes pour les 20 PFAS listés dans la directive 2020/2184

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Eaux
Date de mise en ligne
25/03/2024
Numéro de saisine
2022-SA-0198
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Evaluation des effets sur la santé et des méthodes de mesure des niveaux d’exposition sur le lieu de travail pour le protoxyde d’azote (CAS n° 10024-97-2)

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
21/03/2024
Numéro de saisine
2020-SA-0042
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RAPPORT de l'Anses relatif au bilan et évolution de l'utilisation des ingrédients sucrants ou vecteurs de goût sucré dans les produits transformés - Etude transversale Oqali

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Date de mise en ligne
19/03/2024
Numéro de saisine
2018-SA-0065
— Document PDF

RAPPORT de l'Anses relatif au boissons rafraichissantes sans alcool - Evolution de l'offre et de la qualité nutritionnelle entre 2010, 2013 et 2019 - Etude sectorielle Oqali

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Date de mise en ligne
19/03/2024
Numéro de saisine
2022-MPAST-0092
— Document PDF

Synthèse du RAPPORT de l'Anses relatif au boissons rafraichissantes sans alcool - Evolution de l'offre et de la qualité nutritionnelle entre 2010, 2013 et 2019 - Etude sectorielle Oqali

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Date de mise en ligne
19/03/2024
Numéro de saisine
2022-MPAST-0092
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AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires de l’octocrylène (N°CAS :6197-30-4) dans le cadre de la réglementation REACH

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Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date de mise en ligne
18/03/2024
Numéro de saisine
2022-REACh-0222

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